Mentions légales

Identification

Raison sociale : SARL unipersonnelle LITTORAL EQUIPEMENT

Numéro SIRET : 50515736200037

Numéro RCS : La Rochelle B 505 157 362

Capital Social : 50 000,00 €

Adresse : 27 rue Le Cordbusier 

17440 AYTRE

Courriel : communication@f-d-o.com

Numéro de téléphone : 0 806 23 13 44

Protection du droit d’auteur, des dessins et modèles, des marques

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Bongard Poitou – Charentes, est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit.

Les modèles, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Bongard Poitou – Charentes ou de leurs titulaires ayant autorisé limitativement Bongard Poitou – Charentes à les utiliser.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.

Données personnelles

Les informations personnelles recueillies dans le cadre de formulaires de contact (nom, prénom(s), E-mail, etc.) sont indispensables pour répondre à vos demandes d’information.

Elles sont destinées à Bongard Poitou – Charentes à des fins d’informations. Elles sont confidentielles et conservées par Bongard Poitou – Charentes. 

Bongard Poitou – Charentes s’engage à n’effectuer aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant :

soit par l’intermédiaire de notre formulaire de contact

soit à l’adresse postale suivante :

BOURMAUD EQUIPEMENT,

Service Communication

Impasse Alfred Kastler PA Lalande Saint-Martin,

44115 Haute-Goulaine

Responsabilité, droit applicable

Bien que Bongard Poitou – Charentes prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.

Bongard Poitou – Charentes ne fournit aucune garantie ni quant à la disponibilité ou l’accessibilité du Site, ni quant à l’absence de virus.

Bongard Poitou – Charentes ne sera responsable ni des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur ni des pertes ou dommages éventuels, directs ou indirects (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données ou de profits) qui seraient subis suite à :

l’accès ou à la navigation sur le Site,

l’exploitation des informations contenues dans le Site,

la copie, la visualisation ou toute autre utilisation du Site.

Bongard Poitou – Charentes ne sera pas non plus responsable des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site.

Tout litige sera soumis au droit français et de la compétence exclusive du Tribunal compétent dans le ressort duquel notre société a son siège social, et ceci, y compris en cas de référé ou s’il y a pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Mise à jour des conditions générales

Bongard Poitou – Charentes se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment le contenu, l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Contributions

Le site internet https://bongardpoitoucharentes.com. est piloté par EKOLE. 

Contenus rédactionnels

Bongard Poitou – Charentes se réserve le droit de modifier les caractéristiques de ses modèles à tout moment et sans préavis – Photos et schémas non contractuels.